Assemblée communale du 2 mai 2017

Les citoyennes et citoyens actifs de la commune de Semsales sont convoqués en

Assemblée communale
le mardi 2 mai 2017, à 20heures
au Réfectoire du Bâtiment scolaire, Rue de l’Ecole 22A, à Semsales

Tractanda

  1. Approbation du procès-verbal de l’assemblée communale du 13 décembre 2016 (ne sera pas lu)
  2. Comptes 2016 :
    2.1 Présentation des comptes de fonctionnement et d’investissements 2016
    2.2 Rapports de l’organe de révision externe et de la Commission financière
    2.3 Décomptes finaux des investissements; validation de trois dépassements :
    2.3.1 Réfection de la route de la Bonne-Eau – CHF 34’193.50
    2.3.2 Adduction d’eau Les Charmilles, secteur Es Faux – CHF 5’219.40
    2.3.3 PED Les Charmilles – CHF 137.20
    2.4 Validation des comptes de fonctionnement et d’investissements 2016
  3. Nomination du nouvel organe de révision externe
    4. Divers

Tous les documents relatifs aux objets à traiter durant l’assemblée peuvent être consultés au bureau communal, durant les heures d’ouverture, dix jours avant l’assemblée.

Le Conseil communal


Document en consultation :

Procès-verbal assemblée communale du 13 décembre 2016
(publication provisoire jusqu’à l’approbation définitive lors de la prochaine assemblée communale)
Comptes 2016 – Résumé total
Comptes 2016 – Fonctionnement
Comptes 2016 – Investissement
Réfection Route de la Bonne-Eau – décompte
Adduction d’eau Les Charmilles, secteur Es Faux – décompte
PED Charmilles – décompte
Bilan au 31.12.2016
Rapport de l’organe de révision